​Que vous soyez un citoyen américain ou que vous travailliez ou investissiez aux États-Unis, les professionnels de l'équipe Fiscalité transfrontalière pour les particuliers de KPMG peuvent vous aider à vous y retrouver dans les lois fiscales canadiennes et américaines.

Un contexte complexe

Les citoyens américains et les détenteurs de carte verte qui vivent au Canada font face à des défis de taille dans le cadre de leur planification financière, puisqu'ils doivent traiter à la fois avec les lois fiscales canadiennes et américaines. Et ce n'est pas tout : les Canadiens et les non-Américains qui investissent dans des biens américains, qui passent beaucoup de temps à travailler ou à voyager aux États-Unis ou qui souhaitent y déménager peuvent être confrontés à des défis similaires en matière de fiscalité.

Ces particuliers se retrouvent dans un environnement fiscal qui est susceptible de se complexifier encore davantage alors que les lois fiscales des deux côtés de la frontière ne cessent d'évoluer, particulièrement en ce qui concerne les investissements et les entreprises à l'étranger. Le processus de déclaration fiscale doit également être pris en considération, puisque les contribuables peuvent encourir des pénalités substantielles pour non-conformité, même lorsqu'il n'y a aucune incidence sur le plan fiscal.

Nos domaines d’expertise sont les suivants:

Aerial view of houses and forest - Trust planning

Planification à l'aide d'une fiducie

Les fiducies peuvent fournir des avantages à la fois fiscaux et non fiscaux. Toutefois, lorsqu'une fiducie existe d'un côté de la frontière canado-américaine et que le bénéficiaire ou le disposant réside de l'autre, de nombreux contribuables sont assujettis involontairement à des règles qui ne concordent pas.

Nos professionnels peuvent vous aider à élaborer une stratégie en matière de fiducie qui soit avantageuse sur le plan fiscal et qui pourra améliorer la gestion de votre patrimoine tout au long de votre vie et par la suite. Nous pouvons également vous aider à rédiger un testament contenant des dispositions relatives aux fiducies testamentaires pouvant donner droit aux mécanismes de report de l'impôt successoral des États-Unis et de report des gains en capital canadiens dans le cas d'actifs transférés au conjoint survivant.

Docked cargo ships - Tax compliance

Observation fiscale

​Le contexte actuel a des répercussions sur l'observation fiscale et sur la manière dont les particuliers vont se préparer en vue des défis, des changements et des occasions à venir. Nous pouvons explorer avec vous des solutions pratiques pour la gestion de l'observation fiscale et vous aider relativement aux nombreuses exigences en matière de production de déclarations et de communication de renseignements dans les pays où vous résidez, êtes citoyen, détenez des actifs ou exercez vos activités.

View of tractor in a field from above

Planification successorale

Le Canada ainsi que les États-Unis imposent des impôts substantiels sur le transfert du patrimoine. De plus, les Canadiens qui détiennent des titres négociables ou des biens immobiliers aux États-Unis ou qui possèdent un régime de retraite américain doivent prendre en considération les conséquences sur le plan de l'impôt sur le revenu et de l'impôt successoral américain. KPMG au Canada dispose des outils nécessaires pour vous aider à aborder les défis en matière d'impôt successoral et à gérer vos impôts sur le revenu. Nous pouvons évaluer l'exposition actuelle d'un particulier à l'impôt successoral ainsi qu'à l'impôt sur les gains en capital, sur les biens légués, sur les dons et sur les droits d'homologation, et analyser les possibilités qu'il devrait prendre en considération pour ce qui est de la distribution du patrimoine à ses héritiers, à des organismes de bienfaisance et à d'autres bénéficiaires.

Les Américains qui vivent au Canada devront tenir compte de l'impôt successoral et de l'impôt sur le revenu canadien et américain. Nos professionnels peuvent vous aider à concevoir et à mettre en œuvre un plan bien élaboré, de même qu'à gérer les différents impôts applicables dans diverses juridictions, notamment un plan successoral exhaustif qui concrétisera vos intentions en matière de transfert de patrimoine, tout en gérant votre exposition à l'impôt à l'échelle mondiale.

Shipping containers - Cross-border income tax and transaction planning

Fiscalité transfrontalière et planification transactionnelle

​Le contexte fiscal en pleine mutation met sur vos épaules un fardeau supplémentaire pour la réalisation de vos objectifs en matière d'investissement et de gains tout en gérant vos obligations fiscales dans plusieurs juridictions. Nos professionnels expérimentés et spécialisés fournissent du soutien stratégique et administratif, et ils peuvent vous aider à structurer vos avoirs, comme une résidence secondaire, et à élaborer un plan de retraite qui soit fiscalement avantageux, entre autres choses.

Nous pouvons également vous aider à élaborer et à mettre en œuvre un plan fiscal personnalisé, à faire le suivi des changements législatifs en matière de fiscalité et à identifier les nouvelles occasions, tout en tenant compte des répercussions défavorables éventuelles.

Communiquez avec nous

Tenez-vous au courant de sujets qui vous intéressent.

Inscrivez-vous aujourd’hui pour avoir accès à du contenu personnalisé en fonction de vos intérêts.

Inscrivez-vous dès aujourd’hui

Communiquez avec nous