Groupe Encouragements fiscaux - KPMG Canada
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Groupe Encouragements fiscaux

Groupe Encouragements fiscaux

Coordination d'un réseau de professionnels chevronnés en R-D

Coordination d'un réseau de professionnels chevronnés en R-D

Que fait le groupe Recherche et développement en fiscalité?

​Notre groupe Recherche et développement (« R-D ») en fiscalité est constitué d’ingénieurs, de comptables et de professionnels en fiscalité ayant une expérience sectorielle approfondie. Nos conseillers peuvent vous aider à déterminer l’admissibilité de votre société aux crédits d’impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental (« RS&DE ») pour l’année en cours et les années précédentes, sous réserve de certains délais. Vous pourriez être en mesure de bonifier les encouragements visant à réduire les impôts à payer et, dans certains cas, recevoir des encouragements pécuniaires remboursables.

En collaboration avec vous, le groupe Encouragements fiscaux pour les sociétés peut vous aider :

  • à identifier vos activités et vos dépenses de RS&DE admissibles, en vue de bonifier les crédits d’impôt à l’investissement;
  • à élaborer des descriptions techniques pour vos activités de RS&DE et à préparer les formulaires fiscaux;
  • à préparer ou à revoir vos demandes au titre de la RS&DE pour s’assurer qu’elles contiennent toute l’information nécessaire;
  • à transmettre à vos employés les compétences requises pour la préparation de rapports techniques, de même qu’à mettre en place un système de contrôle pour la production de rapports et de données financières connexes;
  • à participer aux examens de l’Agence du revenu du Canada pour mieux établir la validité des bases scientifiques et financières des demandes, de manière à favoriser leur approbation;
  • à élaborer une planification fiscale stratégique des crédits de R-D afin d’identifier les occasions de restructuration ou de transfert de vos activités, dans le but de bonifier vos avantages fiscaux en R-D;
  • à examiner les différents projets internationaux de R-D de votre organisation compte tenu des avantages fiscaux offerts par différents pays. Nous pouvons tirer parti des ressources du réseau de conseillers en encouragements pour la R-D de KPMG à l’échelle internationale.

 

Comment nous pouvons simplifier le processus

Notre réseau de conseillers en R-D collabore avec les entreprises afin de bonifier les crédits d’impôt pour la RS&DE, de façon à permettre à votre personnel technique de consacrer plus de temps à la mise en œuvre de la vision de votre organisation en matière d’innovation.

 

Crédits d’impôt supplémentaires

En plus des crédits d’impôt pour la RS&DE, une panoplie d’encouragements fiscaux sont offerts au Canada. Vous pourriez également être admissible à d’autres encouragements fiscaux accordés par les gouvernements fédéral et provinciaux dans des domaines tels que :

  • la formation d’apprentis;
  • la biotechnologie;
  • l’éducation coopérative;
  • les affaires électroniques;
  • la production cinématographique, magnétoscopique ou télévisuelle;
  • la recherche industrielle;
  • les médias numériques interactifs.

 

Nous pouvons vous aider à identifier les programmes de crédit d’impôt des sociétés auxquels vous pourriez être admissible pour l’année en cours ou les années précédentes. Vous pourriez être en mesure de diminuer votre charge fiscale et, dans certains cas, de recevoir des encouragements pécuniaires remboursables.

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