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Le World Gold Council (WGC) a récemment créé les Principes d’exploitation responsable de l’or (« Responsible Gold Mining Principles » ou RGMP en anglais), un cadre qui décrit ce qui constitue pour le Conseil une exploitation aurifère responsable et qui consolide les normes et instruments existants . Les RGMP sont regroupés en thèmes environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG), qui revêtent une importance croissante pour un large éventail de parties prenantes, notamment les investisseurs, les clients, les gouvernements et les collectivités. Bien que les RGMP soient conçus pour être mis en œuvre par les sociétés membres du World Gold Council, les sociétés d’exploitation aurifère non membres peuvent également les appliquer. 

Comprendre la portée de la mise en œuvre

Les entreprises doivent comprendre que la mise en œuvre complète des systèmes, des politiques, des procédures et des niveaux de rendement des RGMP exigera un engagement important en fait de temps et de ressources.

La mise en œuvre exigera un effort global et continu qui couvre de multiples fonctions et requiert un degré élevé de collaboration, de gouvernance et de gestion de projet. Les entreprises devront se doter d’une expertise technique approfondie, à l’interne ou à l’externe, dans les principaux domaines d’engagement des RGMP (c’est-à-dire la santé et la sécurité, les droits de la personne, les droits du travail, la lutte contre la corruption, l’environnement, la gestion de la chaîne d’approvisionnement et d’autres sujets connexes).

Il se peut que certaines entreprises parviennent à une mise en œuvre plus rapide que d’autres. Toutefois, dès la troisième année suivant le début de l’adoption, tous les systèmes et processus internes des entreprises concernées devront être conformes aux RGMP et, comme leur rendement sous-jacent, ils devront être évalués chaque année de manière indépendante, tant du côté des sites que des fonctions administratives. De surcroît, les entreprises visées par les RGMP devront publier un rapport public annuel sur la mise en œuvre (préparé par l’entreprise), en plus du rapport annuel de certification indépendant (préparé par le fournisseur de certification). Au cours de la première et de la deuxième année, les entreprises rendront compte de leurs progrès en matière de conformité, et le travail des certificateurs au cours de ces années sera adapté en conséquence.

Risques et défis pour les entreprises chargées de la mise en œuvre

Les entreprises visées par les RGMP sont censées avoir des systèmes pour repérer, prévenir ou gérer à la fois les risques liés à leurs activités et les risques que leurs activités peuvent présenter pour les autres.

  1. Établissement du cadre de conformité de la chaîne d’approvisionnement
  2. Mettre en place des systèmes et des processus internes auditables
  3. Portée et importance relative

Meilleures pratiques

1. Gouvernance
Les entreprises doivent envisager une structure de gouvernance appropriée en fonction de leurs besoins et de la complexité de leurs activités pour garantir une surveillance efficace des processus permettant de se conformer aux RGMP.

2. Gestion et planification du projet
Les principales parties prenantes internes doivent être déterminées et mobilisées dès le départ.

3. Processus et contrôles
Les entreprises doivent concevoir et mettre en œuvre des processus et des contrôles appropriés pour recueillir, compiler et analyser les informations pertinentes. Ces efforts doivent s’inscrire dans un processus reproductible et auditable appliqué de manière cohérente dans l’ensemble de l’organisation – des sites miniers aux fonctions administratives.

4. Pistes d’audit et éléments probants
La création et la conservation de pistes d’audit et d’éléments probants pour appuyer les rapports et la preuve de conformité sont essentielles à la mise en œuvre. La capacité à démontrer la conformité tout au long de la chaîne d’approvisionnement est tout aussi importante.

5. Formation et communication
Comme pour la gouvernance, des efforts de formation et de communication devront être déployés à l’échelle de l’entreprise pour faire connaître les RGMP et en assurer la mise en œuvre.

6. Rapports existants sur la durabilité
Les entreprises devront déterminer comment les RGMP viendront compléter, remplacer ou modifier leur structure existante de présentation de l’information.

Voici trois questions que les conseils d’administration et les entreprises devraient se poser sur la mise en œuvre des RGMP

  1. L’organisation dispose-t-elle des ressources et de l’expertise technique appropriées dans les domaines couverts par les RGMP?
  2. Les processus et procédures existants de l’organisation sont-ils suffisants pour rendre compte de manière appropriée des RGMP, ou des changements sont-ils nécessaires?
  3. Quels risques supplémentaires, le cas échéant, la conformité entraîne-t-elle pour l’organisation, et quelles mesures d’atténuation sont mises en œuvre?

La clé d'une mise en œuvre réussie est une planification réussie. Téléchargez l'article complet pour plus de détails sur les risques, la planification et les meilleures pratiques pour la mise en œuvre du RGMPS

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