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Au-delà de Bâle IV : cryptoactifs et cadre de Bâle

Au-delà de Bâle IV : cryptoactifs et cadre de Bâle

L’intégration des cryptoactifs dans le cadre de Bâle a déjà commencé – Voici ce que vous devez savoir.

Craig Davis

Associé, Services-conseils – Gestion des risques

KPMG au Canada

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David Alexander, directeur, Gestion des risques financiers, KPMG au Canada, est coauteur de cet article.

Bien que la mise en œuvre de la version définitive des réformes de Bâle III (« Bâle IV ») demeure dans la mire des organismes de réglementation et des institutions de dépôts, le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (« CBCB ») se demande déjà comment le cadre de Bâle devrait intégrer les cryptoactifs. En mars 2019, le CBCB a publié un bulletin (en anglais), qui décrit ses attentes minimales en matière de supervision à l'égard des banques qui font l'acquisition de cryptoactifs et/ou qui fournissent des services connexes. Par la suite, en décembre 2019, il a publié un document de travail (en anglais) sur la conception d'un traitement prudentiel des cryptoactifs « à risque élevé ».

Sommaire des attentes du CBCB et traitement prudentiel des cryptoactifs

L'énoncé de mars 2019 du CBCB sur les cryptoactifs exprime ses attentes minimales relatives aux expositions des banques aux cryptoactifs et aux services connexes. Ces attentes s'appliquent à tous les territoires qui n'interdisent pas ce genre d'expositions et de services, et des exigences supplémentaires propres à certains pays pourraient s'y ajouter. Un autre document de travail publié en décembre 2019 propose un traitement prudentiel des cryptoactifs à risque élevé. Plus spécifiquement, le document de travail relève les risques financiers et non financiers provenant des expositions aux cryptoactifs.

À ce jour, le BSIF n'a publié aucune directive précise sur l'admissibilité de la propriété des cryptoactifs et des activités qui s'y rattachent. Toutefois, les institutions de dépôts canadiennes explorent déjà la possibilité d'offrir à leurs clients des services liés aux cryptoactifs.

La consultation sur le traitement prudentiel lié aux cryptoactifs est toujours en cours, mais le CBCB semble pencher vers une approche prudente. Les attentes minimales du CBCB ont déjà été établies en ce qui a trait à la diligence raisonnable, à la gestion des risques, à la gouvernance, à la divulgation ainsi qu'au dialogue en matière de surveillance, et elles peuvent servir de point de départ pour la conception d'un cadre de contrôle interne. Les institutions de dépôts canadiennes ne doivent pas oublier qu'aux attentes minimales de Bâle pourraient s'ajouter celles du Bureau du surintendant des institutions financières (« BSIF »), qui tiennent compte des caractéristiques propres au marché canadien. Notre publication intitulée Au-delà de Bâle IV : intégration des cryptoactifs dans le cadre de Bâle, explore ces sujets plus en détail.

Comment KPMG peut vous aider

Les institutions de dépôts qui explorent la possibilité d'offrir des services liés aux cryptoactifs devraient tenir compte de l'incidence des attentes minimales du Comité de Bâle et du traitement prudentiel proposé des cryptoactifs. Une fois ces règlements finalisés, les organismes de réglementation locaux, dont le BSIF, les mettront en œuvre à l'échelle nationale, et les institutions de dépôts devront intégrer les nouvelles normes dans leur cadre global de gestion des risques.

KPMG continuera de suivre l'évolution des normes prudentielles liées aux cryptoactifs, de leur mise au point définitive au niveau du CBCB à leur intégration dans la réglementation du pays. Nous sommes heureux de pouvoir discuter de l'incidence qu'auront ces nouveaux règlements sur votre organisation.

Réalisons-le.

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