close
Share with your friends

Équipe de planification de transition d’entreprise à Edmonton

Planification de transition d’entreprise – Edmonton

Votre équipe de fiscalité à Edmonton pour tout ce qui touche le transfert de propriété de votre entreprise

Votre équipe à Edmonton pour les questions fiscales touchant les sociétés fermées

Pour les propriétaires d'entreprise, la vente de l'entreprise peut être l'aboutissement de toute une vie de travail. C'est souvent le genre de transaction que l'on effectue qu'une seule fois dans sa vie – la première tentative doit donc être la bonne.

Afin de vous aider à maximiser la valeur de votre entreprise et à réduire votre fardeau fiscal, vous devriez mettre un plan de transition en place au moins cinq ans avant tout changement de propriété. Quand vient le moment de vendre ou de transférer l'entreprise à un nouveau propriétaire, chaque organisation a ses propres exigences et objectifs. Voici toutefois les principaux aspects de votre entreprise que vous devez commencer à examiner si vous envisagez un transfert de propriété :
 

1. Restructuration

Selon votre situation, il peut être avantageux de procéder à une restructuration de votre entreprise avant de considérer un futur transfert de propriété afin d’en optimiser la valeur.

Que vous transfériez votre propriété à vos descendants, à des employés ou à un tiers, avoir la bonne structure en place peut favoriser un processus de vente plus efficace pour atteindre vos objectifs personnels et maximiser la valeur pour les actionnaires.

Les sociétés fermées canadiennes disposent d’une foule d’options pour ce qui est d’améliorer leur situation fiscale et d’aider à réduire le montant global des impôts à payer. Il se peut que les actionnaires puissent bénéficier de l’exonération des gains en capital pour réduire les gains en capital réalisés à la disposition d’actions. Chaque contribuable canadien est admissible à une exonération cumulative de 866 912 $ en 2019 (indexée à l’inflation pour les années à venir).

Une évaluation précoce de la structure de votre entreprise est essentielle pour déterminer l’admissibilité à l’exonération des gains en capital.

2. Maintien d'une solide équipe de direction

Dans bien des cas, certains employés clés jouent un rôle crucial dans le succès de l'entreprise, et les modalités d'emploi peuvent être un facteur prépondérant dans la valeur de l'entreprise. Comprenez-vous l'incidence que le transfert de propriété pourrait avoir sur vos employés clés et la valeur de votre entreprise?
 

3. Aspects fiscaux de la transition d'entreprise

Pour déterminer la valeur que vous recevrez et l'impôt à payer sur la transition de propriété de l'entreprise, il faut procéder à un calcul numérique selon que la vente est structurée comme une vente d'actifs ou une vente d'actions. Dans les bonnes circonstances, il peut être possible de maximiser le rendement final de votre investissement en combinant les deux approches dans une vente hybride de l'entreprise. Cependant, l'optimisation est souvent compromise en raison de questions commerciales et juridiques difficiles à résoudre dans un court délai.


 

Si vous êtes propriétaire d'entreprise à Edmonton ou dans le nord de l'Alberta, nous pouvons vous aider. Les conseillers de KPMG Entreprise à Edmonton peuvent vous aider à vous préparer afin que, le moment venu, vous ayez confiance dans vos plans d'avenir ainsi que dans la structure et la valeur de votre entreprise. Si vous avez des questions, n'hésitez pas à communiquer avec un de nos conseillers ci-dessous à Edmonton.
 

Réalisons-le.

© 2020 KPMG s.r.l./S.E.N.C.R.L., société à responsabilité limitée de l’Ontario et cabinet membre de l’organisation mondiale KPMG de cabinets indépendants affiliés à KPMG International Limited, société de droit anglais à responsabilité limitée par garantie. Tous droits réservés.

Pour en savoir plus sur la structure de l’organisation mondiale KPMG, visitez https://home.kpmg/governance (en anglais).

Communiquez avec nous