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Nouveau webinaire sur les options d’achat d’actions

Nouveau webinaire sur les options d’achat d’actions

Nouveau webinaire sur les incidences fiscales des régimes d’options d’achat d’actions

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Pour bien des sociétés privées, attirer et conserver des employés clés est un facteur important qui permet de favoriser leur croissance et leur succès. À cette fin, offrir à vos employés des options d'achat d'actions constitue un moyen de s'assurer qu'ils bénéficient directement de la croissance et de la valeur accrue de votre entreprise. Les incidences fiscales peuvent néanmoins s'avérer complexes, ce qui est d'autant plus vrai dans le cas des régimes d'options d'achat d'actions offerts par des sociétés privées sous contrôle canadien (« SPCC »), qui sont traités différemment de ceux offerts par d'autres types de sociétés.

La plupart des régimes d'options d'achat d'actions permettent à une société d'offrir à certains employés le droit d'investir dans ses actions à un prix déterminé. Si votre société est une SPCC, vos employés pourraient être en mesure de reporter l'impôt sur la différence entre le prix d'exercice et la valeur de l'action au moment de l'exercice de l'option (c.-à-d. l'« avantage lié aux options d'achat d'actions ») jusqu'à ce qu'ils vendent leurs actions plutôt qu'au moment de les acheter. Ce traitement particulier, qui est conçu pour inciter les employés des petites entreprises à investir dans celles-ci, reconnaît également de manière implicite qu'il est plus difficile d'évaluer les actions de sociétés privées que celles de sociétés publiques.

Ce traitement particulier peut rendre plus attrayants les régimes d'options d'achat d'actions pour de nombreuses SPCC, mais il faut prendre en considération d'autres facteurs fiscaux avant de mettre en place un tel régime. Par exemple, vous devrez obtenir une évaluation fiable de la valeur des actions de votre société et tenir compte des règles fiscales particulières qui s'appliquent aux entreprises du Québec. De plus, les employés qui vendent éventuellement leurs actions pourraient réduire l'impôt qu'ils doivent s'ils sont admissibles à l'exonération des gains en capital lorsque les actions sont considérées comme des actions admissibles de petite entreprise, ou s'ils sont admissibles à une déduction partielle de l'avantage lié aux options d'achat d'actions lorsque les actions ont été détenues pendant un certain temps, entre autres considérations.

Établir un régime d'options d'achat d'actions constitue un moyen possible de vous aider à récompenser et à conserver des employés clés. Non seulement ce type de régime peut s'avérer efficace sur le plan fiscal, mais il peut aussi être mis en place sans réduire les flux de trésorerie de l'entreprise, voire procurer des fonds de placement dans la société. Cependant, il faut en évaluer les avantages à la lumière des coûts éventuels, comme la dilution de l'avoir des actionnaires actuels. En outre, le ministère des Finances a annoncé récemment qu'il apporterait de nouveaux changements aux règles sur les options d'achat d'actions en 2019 en vue d'imposer un plafond sur l'octroi d'options d'achat d'actions aux employés de certaines sociétés.

Afin de vous aider à évaluer les avantages d'un régime d'options d'achat d'actions pour votre société et vos employés, KPMG présente « Quelles sont les incidences fiscales des régimes d'options d'achat d'actions des employés pour une entreprise privée? », le plus récent webinaire de la nouvelle série KPMG Entreprise Fiscalité sur demande. D'autres webinaires courts et spécifiques de cette série auront lieu prochainement et se pencheront sur d'autres aspects importants de la fiscalité de votre entreprise.

Pour en apprendre davantage sur la manière dont la planification fiscale peut aider votre entreprise privée, communiquez avec Dino Infanti ou visitez le site web Fiscalité des sociétés fermées de KPMG Entreprise.

Information à jour au 4 juin 2019. L’information publiée dans le présent article est de nature générale. Elle ne vise pas à tenir compte des circonstances de quelque personne ou entité particulière. Bien que nous fassions tous les efforts nécessaires pour assurer l’exactitude de cette information et pour vous la communiquer rapidement, rien ne garantit qu’elle sera exacte à la date à laquelle vous la recevrez ni qu’elle continuera d’être exacte dans l’avenir. Vous ne devez pas y donner suite à moins d’avoir d’abord obtenu un avis professionnel se fondant sur un examen approfondi des faits et de leur contexte. Pour plus de renseignements, veuillez communiquer avec un membre du groupe Fiscalité de KPMG, au 514-840-2100.

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