close
Share with your friends

Vous vendez votre entreprise?

Vous vendez votre entreprise?

Meilleurs trucs de KPMG sur le plan fiscal en prévision de la vente d’une entreprise

Contenu connexe

Tôt ou tard, la plupart des entrepreneurs envisagent de vendre leur entreprise, que ce soit parce qu'ils approchent de la retraite ou tout simplement parce qu'ils veulent relever de nouveaux défis. Si vous pensez à vendre votre entreprise, quelle qu'en soit la raison, il importe de garder les conséquences fiscales à l'esprit lors des négociations avec l'acheteur. Une planification judicieuse est essentielle pour vous permettre de tirer le meilleur parti du produit de la vente qui se retrouve dans vos poches une fois les impôts payés.

Lorsque vous êtes finalement prêt à vendre votre entreprise constituée en société par actions, deux stratégies peuvent être adoptées : soit la société vend les actifs de l'entreprise, soit vous vendez vos actions de la société. Certains propriétaires d'entreprise préféreront vendre les actions parce que, si leurs actions se qualifient à titre d'« actions admissibles de petite entreprise », ils pourraient être en mesure de demander une exonération cumulative des gains en capital leur permettant de mettre à l'abri de l'impôt jusqu'à 848 232 $ du gain en capital sur la vente. Pour leur part, les acheteurs préféreront souvent acheter les actifs. Bien que cela permette habituellement à l'acheteur de demander une déduction pour amortissement plus élevée sur le coût des biens amortissables, cela signifie également que l'acheteur ne sera pas admissible à la déduction pour gains en capital. Chacune de ces options a ses propres incidences fiscales.

Afin de vous familiariser avec les autres conséquences fiscales de la vente d'une entreprise, KPMG vous présente « Cinq éléments à prendre en considération en prévision de la vente d'une entreprise », le plus récent webinaire (en anglais) de la nouvelle série KPMG Entreprise Fiscalité sur demande. D'autres webinaires courts et spécifiques de cette série auront lieu prochainement et se pencheront sur d'autres aspects importants de la fiscalité de votre entreprise, notamment la recherche scientifique et le développement expérimental (« RS&DE ») et la structuration d'une entreprise.

Pour en apprendre davantage sur la manière dont une bonne planification peut vous aider dans le cadre de la vente de votre entreprise, communiquez avec Dino Infanti ou visitez le site Web Fiscalité des sociétés fermées de KPMG Entreprise.

Information à jour au 4 mars 2019. L’information publiée dans le présent article est de nature générale. Elle ne vise pas à tenir compte des circonstances de quelque personne ou entité particulière. Bien que nous fassions tous les efforts nécessaires pour assurer l’exactitude de cette information et pour vous la communiquer rapidement, rien ne garantit qu’elle sera exacte à la date à laquelle vous la recevrez ni qu’elle continuera d’être exacte dans l’avenir. Vous ne devez pas y donner suite à moins d’avoir d’abord obtenu un avis professionnel se fondant sur un examen approfondi des faits et de leur contexte. Pour plus de renseignements, veuillez communiquer avec un membre du groupe Fiscalité de KPMG, au 514-840-2100.

Communiquez avec nous

 

Vous voulez faire affaire avec KPMG?

 

loading image Appel d’offres