close
Share with your friends

Pleins feux sur le secteur minier: Présentation des CMTC et des CTC

Présentation des coûts de maintien tout compris

Le World Gold Council a mis à jour ses directives pour respecter les nouvelles normes comptables et assurer l’uniformité de leur application.

Pieter Fourie

Associé, Mines

KPMG au Canada

Contacter

Contenu connexe

Bar D'Or

En novembre 2018, le World Gold Council (WGC) a publié une mise à jour de ses directives de présentation des coûts de maintien tout compris (CMTC) et des coûts tout compris (CTC), lesquelles avaient été initialement publiées en juin 2013.

Les CMTC et CTC sont des mesures fournies aux parties prenantes qui reflètent le plus possible l’ensemble des coûts associés à la production et à la vente d’une once d’or, et qui peuvent faire l’objet d’un rapprochement avec les montants déclarés en vertu des principes comptables généralement reconnus (PCGR).

Les changements apportés aux paramètres CMTC et CTC étaient nécessaires vu l’entrée en vigueur le 1er janvier 2019 de nouvelles normes sur les contrats de location (ASC 842 et IFRS 16). Certains de ces changements se feront graduellement pour favoriser une application uniforme des normes. Les directives s’accompagnaient d’une foire aux questions et d’études de cas.

Les contrats de location sont pris en compte, du moins ceux qui visent des capitaux de maintien

À la question 19 de la FAQ du WGC (publiée en novembre 2018), on explique que les directives initiales du WGC (publiées en juin 2013) excluaient expressément certaines activités de financement des CMTC et CTC. Cette approche reposait sur la logique selon laquelle les frais d’intérêts reflètent assez bien la structure du capital d’une société tandis que les dépenses en immobilisations reflètent les charges d’exploitation. Cette approche excluait les contrats de location-financement, mais prenait en compte les contrats de location-exploitation puisqu’ils étaient directement comptabilisés en charges.

Les nouvelles normes sur les contrats de location (ASC 842 et IFRS 16, en vigueur depuis le 1er janvier 2019) exigeront des preneurs qu’ils comptabilisent d’autres contrats de location dans leur bilan sous réserve de certaines conditions. Dans de nombreux cas, ces « autres contrats de location » auront été comptabilisés comme des contrats de location-exploitation et traités comme des activités d’exploitation avant l’adoption des nouvelles normes.

Ainsi, le WGC a modifié ses directives pour que les flux de trésorerie liés aux contrats de location visant des activités de maintien (composantes principale et financement) soient pris en compte dans la détermination des CMTC. De même, les flux de trésorerie liés aux contrats de location visant des activités autres que de maintien (composantes principale et financement) devraient être pris en compte dans la détermination des CTC. Le WGC a choisi d’inclure les flux de trésorerie liés aux contrats de location dans ces mesures parce qu’ils reflètent les coûts décaissés périodiques actuels en vertu du contrat de location.

Liés ou non au maintien? Telle est la question

Les directives modifiées du WGC s’accompagnent d’une FAQ de 22 questions et de huit études de cas portant sur la classification des coûts selon qu’ils sont liés au maintien ou non. On remarque que les pratiques varient à ce chapitre. Il importera de faire preuve de jugement.

La foire aux questions est organisée selon les sujets suivants :

  • Informations à fournir et présentation
  • Coûts de maintien et autres que de maintien
  • Inclusions et exclusions des CMTC et des CTC
  • Autres

Autres modifications

D’autres changements ont été progressivement apportés aux catégories de CMTC et de CTC pour favoriser l’uniformité, dont les suivants :

  • Précision selon laquelle les réductions de la valeur des stocks comprennent les réductions de valeur du minerai sur le remblai de lixiviation.
  • Précision selon laquelle tout comme les crédits au titre des sous-produits, les crédits au titre des coproduits devraient être réintégrés au calcul des CMTC.
  • Précision selon laquelle les frais généraux et administratifs comprennent les frais régionaux.
  • Ajout d’une catégorie de CTC « frais de croissance et de développement non liés aux opérations actuelles ». Les directives précisaient par ailleurs que de tels coûts peuvent être associés au développement des affaires, à la recherche-développement et à la technologie et innovation, et qu’ils ne sont pas liés au maintien.

Prochaines étapes

Les sociétés qui appliquent les directives du WGC concernant la présentation des CMTC et des CTC devraient également prendre en compte l’incidence de ces changements sur leurs mesures non conformes aux PCGR. La FAQ et les études de cas clarifient certains éléments faisant appel au jugement de la direction et les critères précis à prendre en compte dans la détermination des CMTC et CTC.

Vous trouverez les directives intégrales du WGC, ainsi que la FAQ et les études de cas qui l’accompagnent au lien suivant :

https://www.gold.org/about-gold/gold-supply/responsible-gold/all-in-costs

Pour en savoir plus sur les effets de ces directives sur vos informations financières, communiquez avec votre représentant local de KPMG. 

Communiquez avec nous

 

Vous voulez faire affaire avec KPMG?

 

loading image Appel d’offres