Mère et fille

Propriétaires exploitants et fiscalité

  • Joseph Pagliaroli, Author |

En tant qu'associé en fiscalité de KPMG Entreprise, je concentre mes efforts sur les entreprises de propriétaire exploitant. Je les accompagne dans leur transition vers la prochaine génération de la manière la plus avantageuse possible sur le plan fiscal. À l'heure actuelle, au Canada, de nombreux fondateurs de sociétés se préparent à quitter leur entreprise – une importante part de richesse est ainsi transférée à la prochaine génération.

Bien souvent, cette transition n'a pas fait l'objet d'une mûre réflexion. Voilà où nous pouvons aider. Nous pouvons établir des plans fiscaux qui sont efficients au moment du transfert, tout en nous assurant que le fondateur conserve le plein contrôle. Nous structurons également la situation fiscale de façon à réduire au minimum la charge fiscale de la succession du fondateur et à nous assurer que la succession dispose des fonds suffisants pour payer les impôts, réduisant ainsi le fardeau pour les membres de la famille. Il s'agit là d'une grande partie de mon travail.

Nous apportons également notre aide lorsque la prochaine génération n'est pas en mesure de reprendre l'entreprise. Parfois, les enfants n'ont juste aucun intérêt envers ce que leurs parents ont accompli. Ils ont tracé leur propre parcours professionnel. Ou peut-être n'ont-ils pas les mêmes aptitudes ou connaissances techniques que leurs parents qui leur permettraient d'exploiter l'entreprise, et les parents ne se sentent pas à l'aise de céder l'entreprise à leurs enfants.

En pareil cas, nous gérons les transferts de propriété en dehors de la famille. Bien souvent, le fondateur quittera graduellement de l'entreprise, en cédant ses intérêts à une société de placement privé ou à un concurrent. Le fondateur pourrait encore travailler pour la société pour l'aider à maintenir sa réputation et son image de marque, à moins qu'il n'y ait vente pure et simple. À cette étape, nous aidons à la planification du désinvestissement et collaborons avec notre groupe Financement corporatif afin de promouvoir la société sur le marché libre dans le but de trouver un acheteur.

Lors de la négociation d'une transition au sein de la famille, il est essentiel de maintenir l'harmonie familiale. Nous disons toujours à nos clients que si plusieurs membres de la famille sont actionnaires, ils devraient négocier une forme de convention entre actionnaires. En collaboration avec leur avocat, nous aidons à établir les principales dispositions devant être incluses dans la convention. Nous déterminons les mécanismes à mettre en place dans l'éventualité où un désaccord conduirait au rachat des parts d'un autre actionnaire et quelles en seraient les incidences fiscales. Nous mettons en œuvre des accords contractuels en cas de décès d'un actionnaire.

J'invite tous mes clients à établir un plan successoral. Bien souvent, ils n'avaient jamais envisagé de le faire et n'ont même pas de testament. J'essaie de les amener à réfléchir à ce qui arrivera au moment de leur décès : quel sera l'impôt à payer, comment il sera payé et par qui. Ils doivent aussi penser aux légataires de leurs biens.

Une fois le plan successoral en place, il est important d'en faire connaître les détails à la famille. Cela peut prévenir les mauvaises surprises ou les désagréments au moment de la séparation des biens. S'assurer que les membres de la famille communiquent entre eux et qu'ils comprennent ce qui se passera une fois les parents partis aide à garder la dynamique familiale sous contrôle.

Enfin, il est important d'obtenir un avis juridique lors d'événements importants comme un mariage ou un divorce. Peu importe où nos clients et leur société en sont dans leur cycle de vie, nous nous assurons que leur situation fiscale demeure optimale.